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Présentation du site
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Le site ally-mobility.ai, de la marque Ally, est édité par l’Agence de Services Numériques BeTomorrow, www.betomorrow.com.
Propriétaire : BeTomorrow – SARL au capital de 300 000 euros – 440 845 667 R.C.S. BORDEAUX – 44 rue Barreyre, 33300 Bordeaux, France
Créateur : A. Ribeiro
Responsable de publication : A. Ribeiro – contact@betomorrow.com
Webmaster : A. Parenteau – contact@betomorrow.com
Hébergeur : Framer – Framer B.V., Trompenburgstraat 2C, 1079 TX Amsterdam, Pays-Bas – Téléphone : +31 20 261 52 19
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Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment : les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
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Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.ally-mobility.ai est soumis au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Bordeaux.
Lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés)
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (Confiance dans l’économie numérique)
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 25 mai 2018